Marque expirée - Marque en non vigueur

« Cependant comme Sa Majesté a eu cette pitié pour la mémoire du feu Roy son père de ne rien abatre de ce qu'il avoit fait bastir, tout ce que l'on y adjoûte n'empesche point qu'on ne voye l'ancien palais tel qu'il estoit autrefois. »
PETIT MARIE CHRISTINE

Numéro de dépôt :
3681199
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2019
« Cependant comme Sa Majesté a eu cette pitié pour la mémoire du feu Roy son père de ne rien abatre de ce qu\'il avoit fait bastir, tout ce que l\'on y adjoûte n\'empesche point qu\'on ne voye l\'ancien palais tel qu\'il estoit autrefois. » de PETIT MARIE CHRISTINE

Présentation de la marque « Cependant comme Sa Majesté a eu cette pitié pour la mémoire du feu Roy son père de ne rien abatre de ce qu'il avoit fait bastir, tout ce que l'on y adjoûte n'empesche point qu'on ne voye l'ancien palais tel qu'il estoit autrefois. »

Déposée le 5 octobre 2009 par PETIT MARIE CHRISTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « Cependant comme Sa Majesté a eu cette pitié pour la mémoire du feu Roy son père de ne rien abatre de ce qu'il avoit fait bastir, tout ce que l'on y adjoûte n'empesche point qu'on ne voye l'ancien palais tel qu'il estoit autrefois. » »

Le déposant est PETIT MARIE CHRISTINE domicilié(e) 71 RUE TRUFFAUT - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MAITRE HAAS GERARD domicilié(e) 87 BD DE COURCELLES - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « Cependant comme Sa Majesté a eu cette pitié pour la mémoire du feu Roy son père de ne rien abatre de ce qu'il avoit fait bastir, tout ce que l'on y adjoûte n'empesche point qu'on ne voye l'ancien palais tel qu'il estoit autrefois. » est expirée depuis le 5 octobre 2019.

PETIT MARIE CHRISTINE a également déposé les autres marques suivantes : “ L'ŒUVRE DE L'ESPRIT ” EN REGARDANT LE CHEMIN PARCOURU DE CE LIEU, QUELLE GLOIRE, QUEL PRESTIGE, QUEL HERITAGE IMMORTEL POUR “ L'ART FRANCAIS ” , “ Cependant comme Sa Majesté a eu cette pitié pour la mémoire du feu Roy son père de ne rien abatre de ce qu'il avoit fait bastir, tout ce que l'on y adjoûte n'empesche point qu'on ne voye l'ancien palais tel qu'il estoit autrefois. ” , LES SERRURES DE L'ESPRIT DE L'OEUVRE , , les serrures et les clefs de “ l'esprit de l'oeuvre ” , LES SERRURES DE L'ESPRIT DE L'OEUVRE , LA CLEF DU GRAND PALAIS – PARIS


PETIT MARIE CHRISTINE - 71 RUE TRUFFAUT - 75017 - PARIS - France


SELARL MAITRE HAAS GERARD - 87 BD DE COURCELLES - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; dératisation ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.